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Brevet européen · EP1089617 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1089617
- Numéro de demande
- EP00913160
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 mars 2000
- Publié
- 11 avr. 2001
- Délivré
- 14 mars 2007
- Radié
- 14 mars 2007
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- A01K 15/00 (2006.01)A01K 11/00 (2006.01)A01K 29/00 (2006.01)A61D 7/00 (2006.01)A61M 15/08 (2006.01)
- Priorité
- NL 1011884 23.04.1999
- Demande PCT
- PCT/NL2000/000173 15.03.2000
- Publication PCT
- WO2000/064245 02.11.2000
- Langue du dépôt
- néerlandais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 sept. 2007
Modification
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007
- 13 avr. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2007
Parties
Inventeur
RICHARD, Xavier
F-67290 Wingen sur Morder, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.