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Brevet européen · EP1089739 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1089739
- Numéro de demande
- EP99927902
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 juin 1999
- Publié
- 11 avr. 2001
- Délivré
- 23 nov. 2005
- Radié
- 30 juin 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 31/675 (2006.01)A61K 9/28 (2006.01)
- Priorité
- DE 19826517 15.06.1998
- Demande PCT
- PCT/EP1999/003920 08.06.1999
- Publication PCT
- WO1999/065499 23.12.1999
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 janv. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.01.2015
- 31 mars 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2006
- 30 nov. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2005
Parties
Titulaire
Inventeur
ENGEL, Jürgen
D-63755 Alzenau, DE
RAWERT, Jürgen
D-63755 Alzenau, DE
SAUERBIER, Dieter
D-33824 Werther, DE
WICHERT, Burkhard
D-33615 Bielefeld, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.