GEGENSTAND MIT OPTISCHEM EFFEKT

Brevet européen · EP1089883 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1089883
Numéro de demande
EP99923362
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 juin 1999
Publié
11 avr. 2001
Délivré
27 nov. 2002
Radié
30 juin 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B42D 15/10 (2006.01)
G02B 27/60 (2006.01)
Priorité
EP 98810590 26.06.1998
Demande PCT
PCT/CH1999/000251 09.06.1999
Publication PCT
WO2000/000356 06.01.2000
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 janv. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.01.2011

  2. 29 nov. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2002

Parties

Titulaire

3A Technology & Management AG

Alcan Technology & Management AG

Badische Bahnhofstrasse 16, 8212 Neuhausen am Rheinfall

Radiée du registre

Inventeur

ZEITER, Patrik

CH-8044 Zürich

LÜTHI, Markus

CH-8460 Marthalen

LOHWASSER, Wolfgang

D-78262 Gailingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.