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Brevet européen · EP1089922 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1089922
- Numéro de demande
- EP99939922
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 juin 1999
- Publié
- 11 avr. 2001
- Délivré
- 6 nov. 2002
- Radié
- 30 juin 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 75/30 (2006.01)
- Priorité
- DE 19827748 22.06.1998DE 19909977 06.03.1999
- Demande PCT
- PCT/DE1999/001811 21.06.1999
- Publication PCT
- WO1999/067155 29.12.1999
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 janv. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.01.2015
- 14 févr. 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller & Partner, Patentanwälte AG, Schmiedenplatz 5, Postfach, 3000 Bern 7
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2003
- 15 nov. 2002
Délivré
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2002
Parties
Inventeur
HAGEL, Gerhard
D-74405 Gaildorf, DE
REINHARDT, Manfred
D-91555 Feuchtwangen, DE
SCHÖNLEIN, Dieter, Helmut
D-32805 Horn-Bad Meinberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.