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Brevet européen · EP1089922 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1089922
Numéro de demande
EP99939922
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 juin 1999
Publié
11 avr. 2001
Délivré
6 nov. 2002
Radié
30 juin 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 75/30 (2006.01)
Priorité
DE 19827748 22.06.1998
DE 19909977 06.03.1999
Demande PCT
PCT/DE1999/001811 21.06.1999
Publication PCT
WO1999/067155 29.12.1999
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 janv. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.01.2015

  2. 14 févr. 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Keller & Partner, Patentanwälte AG, Schmiedenplatz 5, Postfach, 3000 Bern 7

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2003

  3. 15 nov. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2002

Parties

Inventeur

HAGEL, Gerhard

D-74405 Gaildorf, DE

REINHARDT, Manfred

D-91555 Feuchtwangen, DE

SCHÖNLEIN, Dieter, Helmut

D-32805 Horn-Bad Meinberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.