ERWÄRMUNGSVERFAHREN

Brevet européen · EP1089949 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1089949
Numéro de demande
EP99923361
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 juin 1999
Publié
11 avr. 2001
Délivré
18 sept. 2002
Radié
30 juin 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C03C 23/00 (2006.01)
C03C 17/00 (2006.01)
C23C 16/44 (2006.01)
Priorité
US 104932 26.06.1998
Demande PCT
PCT/CH1999/000250 09.06.1999
Publication PCT
WO2000/000445 06.01.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 janv. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.01.2015

  2. 22 août 2013

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Oerlikon Solar AG, Trübbach, Hauptstrasse 1A, 9477 Trübbach → TEL Solar AG, Hauptstrasse 1a, 9477 Trübbach

    Publié dans Swissreg le 22.08.2013

  3. 22 oct. 2011

    Transféré

    Titulaire
    Oerlikon Trading AG, Trübbach, Hauptstrasse, 9477 Trübbach → Oerlikon Solar AG, Trübbach, Hauptstrasse 1A, 9477 Trübbach

    Publié dans Swissreg le 22.10.2011

  4. 28 févr. 2007

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Unaxis Trading AG, c/o Balzers AG, 9477 Trübbach → Oerlikon Trading AG, Trübbach, Hauptstrasse, 9477 Trübbach

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2007

  5. 30 sept. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2002

Parties

Titulaire

TEL Solar AG

Hauptstrasse 1a, 9477 Trübbach

Inventeur

DESCHAMPS, Arnaud

F-91570 Bièvres, FR

MUELLER, Willi

CH-9472 Grabs

RHYNER, Stephan

CH-9470 Buchs

GALDOS, Aitor

FL-9490 Vaduz, LI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.