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Brevet européen · EP1090053 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1090053
- Numéro de demande
- EP99931852
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 juin 1999
- Publié
- 11 avr. 2001
- Délivré
- 29 oct. 2008
- Radié
- 30 juin 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08G 18/08 (2006.01)C08G 18/12 (2006.01)C08L 75/04 (2006.01)C09D 175/04 (2006.01)
- Priorité
- US 102803 23.06.1998
- Demande PCT
- PCT/US1999/014008 22.06.1999
- Publication PCT
- WO1999/067312 29.12.1999
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 janv. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.01.2010
- 29 oct. 2008
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.10.2008
Parties
Inventeur
TOMKO, Revathi, R.
North Olmsted, OH 44070, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.