DISPERSION DE PIGMENTS

Brevet européen · EP1090081 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1090081
Numéro de demande
EP99920953
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 avr. 1999
Publié
11 avr. 2001
Délivré
13 févr. 2002
Radié
30 avr. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09D 17/00 (2006.01)
Priorité
GB 9810233 14.05.1998
Demande PCT
PCT/GB1999/001367 30.04.1999
Publication PCT
WO1999/058617 18.11.1999
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2006

  2. 31 janv. 2005

    Adresse modifiée

    Titulaire
    IMPERIAL CHEMICAL INDUSTRIES PLC, Imperial Chemical House, Millbank, London SW1P 3JF, Royaume-Uni → Imperial Chemical Industries plc, 20 Manchester Square, London W1U 3AN, Royaume-Uni

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2005

  3. 28 févr. 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 2002

  4. 15 févr. 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Imperial Chemical Industries PLC

Imperial Chemical Industries plc

20 Manchester Square, London W1U 3AN, GB

Mandataire

Bovard AG

Bovard AG Patentanwälte

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

BOUVY, Alain

B-1970 Wezembeek Oppem, BE

MATTHEUS, Luc, Alexander, Jozef

B-3272 Testelt, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.