INTERFEROMETRE DE HAUTE PRECISION AVEC GUIDES DE LUMIERE
Brevet européen · EP1090268 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1090268
- Numéro de demande
- EP99939801
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 juin 1999
- Publié
- 11 avr. 2001
- Délivré
- 5 nov. 2003
- Radié
- 30 juin 2007
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01B 11/24 (2006.01)G01B 9/02 (2006.01)G01M 11/02 (2006.01)
- Priorité
- NL 1009366 10.06.1998
- Demande PCT
- PCT/NL1999/000357 09.06.1999
- Publication PCT
- WO1999/064817 16.12.1999
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 févr. 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2008
- 28 nov. 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2003
- 14 nov. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2003
Parties
Titulaire
Inventeur
KLAVER, Renatus, Gerardus
NL-5612 DC Eindhoven, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.