INTERFEROMETRE DE HAUTE PRECISION AVEC GUIDES DE LUMIERE

Brevet européen · EP1090268 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1090268
Numéro de demande
EP99939801
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 juin 1999
Publié
11 avr. 2001
Délivré
5 nov. 2003
Radié
30 juin 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01B 11/24 (2006.01)
G01B 9/02 (2006.01)
G01M 11/02 (2006.01)
Priorité
NL 1009366 10.06.1998
Demande PCT
PCT/NL1999/000357 09.06.1999
Publication PCT
WO1999/064817 16.12.1999
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2008

  2. 28 nov. 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2003

  3. 14 nov. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2003

Parties

Inventeur

KLAVER, Renatus, Gerardus

NL-5612 DC Eindhoven, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.