Schwimmschlammabzug

Brevet européen · EP1090664 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1090664
Numéro de demande
EP00119928
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 sept. 2000
Publié
11 avr. 2001
Délivré
21 nov. 2007
Radié
30 sept. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 21/24 (2006.01)
Priorité
DE 19948549 08.10.1999
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 avr. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.04.2013

  2. 16 mars 2011

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans Swissreg le 16.03.2011

  3. 14 mars 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2008

  4. 14 mars 2008

    Transféré

    Titulaire
    CYKLAR AG, Gewerbezentrum Wilen, 8872 Kaltbrunn → Degrémont S.A., 183, Avenue du 18 Juin 1940, 92500 Rueil-Malmaison Cédex, France

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2008

  5. 14 déc. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Degrémont S.A.

183, Avenue du 18 Juin 1940, 92500 Rueil-Malmaison Cédex, FR

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG

Patent- und Markenanwälte Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Brauchli, Herbert

8865 Bilten

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.