Gaskühler

Brevet européen · EP1090669 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1090669
Numéro de demande
EP00810769
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 août 2000
Publié
11 avr. 2001
Délivré
15 déc. 2004
Radié
31 août 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 51/10 (2006.01)
B01D 53/14 (2006.01)
F28C 3/08 (2006.01)
Priorité
CH 173299 22.09.1999
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2008

  2. 29 avr. 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    L. Arato, Patentanwalt, Postfach 41, 6374 Buochs

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2005

  3. 15 déc. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2004

Parties

Titulaire

MS-Technologie GmbH

Sonnmattstrasse 7a, 3415 Hasle-Rüegsau

Mandataire

L. Arato Patentanwalt

Postfach 41, 6374 Buochs

Inventeur

Schumacher, Martin

3415 Hasle-Rüesgau

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.