Rollenverpackungsvorrichtung
Brevet européen · EP1090842 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1090842
- Numéro de demande
- EP00121644
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 oct. 2000
- Publié
- 11 avr. 2001
- Délivré
- 5 mars 2003
- Radié
- 31 oct. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65B 25/14 (2006.01)B65B 11/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 19948610 08.10.1999
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.05.2015
- 15 avr. 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Luchs & Partner, Patentanwälte, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2003
- 14 mars 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2003
Parties
Inventeur
Kayser, Franz
47608 Geldern, DE
Hannen, Jakob
47877 Willich, DE
Zajec, Jozef
5941 CP Velden, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.