Dampferzeugungssystem

Brevet européen · EP1091170 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1091170
Numéro de demande
EP00308776
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 oct. 2000
Publié
11 avr. 2001
Délivré
3 juil. 2013
Radié
31 oct. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F22D 5/26 (2006.01)
F04B 1/12 (2006.01)
F04B 17/03 (2006.01)
F22D 11/02 (2006.01)
Priorité
GB 9923786 08.10.1999
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mai 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.05.2014

  2. 3 juil. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.07.2013

Parties

Titulaire

Eaton-Williams Group Limited

EATON-WILLIAMS GROUP LIMITED

Station Road, Edenbridge, Kent TN8 6EG, GB

Inventeur

Watts, Robert John

Edenbridge, Kent TN8 6EG, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.