Elektrischer Ofen
Brevet européen · EP1091177 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1091177
- Numéro de demande
- EP00308276
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 sept. 2000
- Publié
- 11 avr. 2001
- Délivré
- 12 nov. 2003
- Radié
- 12 nov. 2003
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- F24C 7/06 (2006.01)F24C 15/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 9923504 06.10.1999
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 mai 2004
Modification
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2004
- 14 nov. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2003
Parties
Inventeur
Coleman, Gavin John
Bromsgrove, Worchestershire B60 4EH, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.