PROCEDE D'AFFINAGE DE FROMAGE

Brevet européen · EP1091652 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1091652
Numéro de demande
EP99928120
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 juin 1999
Publié
18 avr. 2001
Délivré
30 mars 2005
Radié
30 juin 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23C 19/032 (2006.01)
Priorité
GB 9814056 29.06.1998
Demande PCT
PCT/GB1999/002036 29.06.1999
Publication PCT
WO2000/000037 06.01.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2010

  2. 30 juin 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Micheli & Cie, ingénieurs-conseils, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2005

  3. 31 mars 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Danisco A/S

DANISCO A/S

Langebrogade 1, P.O. Box 17, 1001 Copenhagen K., DK

Mandataire

Micheli & Cie ingénieurs-conseils

122, rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

SMITH, Mark, Rodney

London SE10 9HA, GB

BROWNING, Paul Donald

Orpington, Kent BR5 4EH, GB

PAWLETT, Denise

London SE1 2DF, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.