KNOCHENDISTRAKTIONSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP1091700 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1091700
Numéro de demande
EP99931228
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 juil. 1999
Publié
18 avr. 2001
Délivré
27 avr. 2005
Radié
31 juil. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/72 (2006.01)
Priorité
DE 19829523 02.07.1998
Demande PCT
PCT/EP1999/004540 01.07.1999
Publication PCT
WO2000/001315 13.01.2000
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2006

  2. 29 avr. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Wittenstein AG

Walter-Wittenstein-Strasse 1, 97999 Igersheim, DE

Inventeur

Butsch, Michael

D-88718 Daisendorf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.