Membrana bituminosa
Brevet européen · EP1091849 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1091849
- Numéro de demande
- EP98920686
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 mai 1998
- Publié
- 18 avr. 2001
- Délivré
- 6 nov. 2002
- Radié
- 31 mai 2008
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B32B 11/08 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/IB1998/000826 28.05.1998
- Publication PCT
- WO1999/061241 02.12.1999
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 déc. 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.12.2008
- 15 nov. 2002
Délivré
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2002
- 15 nov. 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2002
Parties
Mandataire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.