MEDICAMENTS ANTIDIABETIQUES
Brevet européen · EP1092435 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1092435
- Numéro de demande
- EP99926903
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 juil. 1999
- Publié
- 18 avr. 2001
- Délivré
- 4 avr. 2007
- Radié
- 31 juil. 2008
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 31/505 (2006.01)A61K 31/519 (2006.01)C07D 487/14 (2006.01)
- Priorité
- JP 18770598 02.07.1998
- Demande PCT
- PCT/JP1999/003583 02.07.1999
- Publication PCT
- WO2000/001388 13.01.2000
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 févr. 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.02.2009
- 31 mai 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2007
- 30 avr. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2007
Parties
Inventeur
Sunto-gun Sizuoka 411-0933, JP
Fujisawa-shi Kanagawa 251-0021, JP
Sunto-gun Sizuoka 411-0951, JP
Sunto-gun Shizuoka 411-0942, JP
Sunto-gun Shizuoka 411-0933, JP
Ballards Lane London N3 1NH, GB
Yokohama-shi Kanagawa 222-0002, JP
Koganei-shi Tokyo 184-0014, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.