Drehmomentbegrenzter Schraubendreher

Brevet européen · EP1092510 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1092510
Numéro de demande
EP00850154
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 oct. 2000
Publié
18 avr. 2001
Délivré
16 déc. 2009
Radié
31 oct. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B25B 15/02 (2006.01)
B25B 23/14 (2006.01)
Priorité
SE 9903639 11.10.1999
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mai 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.05.2011

  2. 16 déc. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.12.2009

Parties

Titulaire

Kapman AB

811 81 Sandviken, SE

Inventeur

Jansson, Conny

723 48 Västeräs, SE

Bergkvist, Häkan

161 53 Bromma, SE

Magnusson, Mattias

745 24 Enköping, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.