Kontinuierliche Fermentation

Brevet européen · EP1092764 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1092764
Numéro de demande
EP00121663
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 oct. 2000
Publié
18 avr. 2001
Délivré
6 janv. 2010
Radié
31 oct. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C12M 1/36 (2006.01)
Priorité
EP 99120289 11.10.1999
EP 00119676 08.09.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mai 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.05.2013

  2. 6 janv. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.01.2010

Parties

Titulaire

DSM IP Assets B.V.

Het Overloon 1, 6411 TE Heerlen, NL

Inventeur

Bartok, Attila

8002 Zürich

Müh, Thorsten

51375 Leverkusen, DE

Rückel, Markus

82377 Penzberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.