BOUCLE DOUBLE ACTION

Brevet européen · EP1093338 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1093338
Numéro de demande
EP98958555
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 nov. 1998
Publié
25 avr. 2001
Délivré
4 juin 2003
Radié
30 nov. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A43C 11/14 (2006.01)
A43B 5/04 (2006.01)
Priorité
US 98366 P 14.11.1997
Demande PCT
PCT/US1998/024184 13.11.1998
Publication PCT
WO1999/060878 02.12.1999
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2010

  2. 30 sept. 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2003

  3. 13 juin 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Vans, Inc.

15700 Shoemaker Avenue, Santa Fe Springs, CA 90670, US

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

BARBER, Ted

Belmont, CA 94002, US

SAND, Jeff, Waldo

San Francisco, CA 94107, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.