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Brevet européen · EP1093501 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1093501
Numéro de demande
EP99931771
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 juin 1999
Publié
25 avr. 2001
Délivré
1 avr. 2009
Radié
30 juin 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09J 7/02 (2006.01)
B32B 37/00 (2006.01)
Priorité
US 91295 P 30.06.1998
US 95210 P 03.08.1998
US 130558 P 22.04.1999
Demande PCT
PCT/US1999/012830 29.06.1999
Publication PCT
WO2000/000562 06.01.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 janv. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.01.2011

  2. 4 nov. 2009

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Zimmerli, Wagner & Partner AG, Löwenstrasse 19, 8001 Zürich → Zimmerli, Wagner & Partner AG, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich

    Publié dans Swissreg le 04.11.2009

  3. 28 mai 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Zimmerli, Wagner & Partner AG, Löwenstrasse 19, 8001 Zürich

    Publié dans Swissreg le 28.05.2009

  4. 1 avr. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.04.2009

Parties

Titulaire

Xyron, Inc.

14698 North 78th Way, Scottsdale, AZ 85260, US

Mandataire

Zimmerli, Wagner & Partner AG

Apollostrasse 2 Postfach 1021, 8032 Zürich

Inventeur

NEUBURGER, Carl, D.

Scottsdale, AZ 85260, US

O'KEEFE, Robert, V.

Stillwater,Minnesota 55082, US

BRADSHAW, Franklin, C.

Scottsdale, AZ 85258, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.