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Brevet européen · EP1093535 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1093535
Numéro de demande
EP99927841
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juin 1999
Publié
25 avr. 2001
Délivré
21 août 2002
Radié
30 juin 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D01D 4/00 (2006.01)
D01D 4/06 (2006.01)
D01D 4/08 (2006.01)
Priorité
DE 19825532 08.06.1998
Demande PCT
PCT/EP1999/003814 02.06.1999
Publication PCT
WO1999/064648 16.12.1999
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2016

  2. 28 sept. 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007

  3. 30 août 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2002

  4. 30 août 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2002

Parties

Inventeur

WNUK, Ralf

D-66450 Bexbach, DE

LANG, Norbert

D-66440 Blieskastel, DE

HAUSDORF, Jürgen

D-66130 Saarbrücken, DE

REICHWEIN, Markus

D-42499 Hückeswagen, DE

NITSCHKE, Roland

D-58135 Hagen, DE

ALEXANDER, Jörg

D-42897 Remscheid, DE

BECKER, Stefan

D-51688 Wipperfürth, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.