FILTERVORRICHTUNG UND SPINNKOPF
Brevet européen · EP1093535 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1093535
- Numéro de demande
- EP99927841
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 juin 1999
- Publié
- 25 avr. 2001
- Délivré
- 21 août 2002
- Radié
- 30 juin 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D01D 4/00 (2006.01)D01D 4/06 (2006.01)D01D 4/08 (2006.01)
- Priorité
- DE 19825532 08.06.1998
- Demande PCT
- PCT/EP1999/003814 02.06.1999
- Publication PCT
- WO1999/064648 16.12.1999
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 janv. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.01.2016
- 28 sept. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007
- 30 août 2002
Délivré
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2002
- 30 août 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2002
Parties
Titulaire
Inventeur
D-66450 Bexbach, DE
D-66440 Blieskastel, DE
D-66130 Saarbrücken, DE
D-42499 Hückeswagen, DE
D-58135 Hagen, DE
D-42897 Remscheid, DE
D-51688 Wipperfürth, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.