ELASTOMERISCHE BEFESTIGUNGSSCHELLE
Brevet européen · EP1093548 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1093548
- Numéro de demande
- EP99929523
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 juil. 1999
- Publié
- 25 avr. 2001
- Délivré
- 17 sept. 2003
- Radié
- 17 sept. 2003
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- F16F 1/40 (2006.01)
- Priorité
- GB 9814749 08.07.1998
- Demande PCT
- PCT/GB1999/002085 08.07.1999
- Publication PCT
- WO2000/003153 20.01.2000
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 mars 2004
Modification
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2004
- 30 sept. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2003
Parties
Inventeur
WHELAN, James, Matthew
Leicester LE5 1AA, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.