Kniegelenkendoprothese

Brevet européen · EP1093776 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1093776
Numéro de demande
EP00110627
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 mai 2000
Publié
25 avr. 2001
Délivré
1 déc. 2004
Radié
31 mai 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/38 (2006.01)
Priorité
DE 19950112 18.10.1999
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 déc. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.12.2013

  2. 15 déc. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2004

  3. 15 déc. 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Plus Endoprothetik AG

PLUS Endoprothetik AG

Erlenstrasse 4 b, 6343 Rotkreuz

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

Inventeur

Hauri, Thomas

5053 Staffelbach

Hauri, Bernhard

5053 Staffelbach

Schmotzer, Hans, Dr.

8048 Zürich

Berner, Werner, Dr.

5018 Erlinsbach

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.