Wand-oder Fassadenverkleidung aus Glas

Brevet européen · EP1094041 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1094041
Numéro de demande
EP00810919
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 oct. 2000
Publié
25 avr. 2001
Délivré
29 oct. 2003
Radié
29 oct. 2003
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
C03C 3/087 (2006.01)
E04F 13/14 (2006.01)
C03B 13/14 (2006.01)
Priorité
CH 193199 21.10.1999
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 15 déc. 2005

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2005

  3. 14 nov. 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Kappelestrasse 634, 9492 Eschen, Liechtenstein

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2003

  4. 31 oct. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2003

Parties

Inventeur

Weikinger, Josef

9493 Mauren, LI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.