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Brevet européen · EP1094236 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1094236
Numéro de demande
EP00122644
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 oct. 2000
Publié
25 avr. 2001
Délivré
7 sept. 2005
Radié
7 sept. 2005
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
F16D 69/04 (2006.01)
F16D 65/092 (2006.01)
Priorité
DE 19950518 20.10.1999
DE 19953405 06.11.1999
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 15 juin 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2006

  4. 15 sept. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2005

Parties

Titulaire

CWW-GERKO Akustik GmbH

Weinsheimer Strasse 96, 67547 Worms, DE

Inventeur

Freist, Christoph, Dr.

33613 Bielefeld, DE

Bildner, Karlheinz

63589 Linsengericht-Grossenhausen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.