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Brevet européen · EP1094241 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1094241
Numéro de demande
EP00122795
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 oct. 2000
Publié
25 avr. 2001
Délivré
17 janv. 2007
Radié
31 oct. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16F 15/04 (2006.01)
B06B 1/16 (2006.01)
B65G 27/20 (2006.01)
Priorité
US 422317 21.10.1999
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mai 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.05.2010

  2. 15 mai 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2007

  3. 15 févr. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2007

Parties

Titulaire

General Kinematics Corporation

GENERAL KINEMATICS CORPORATION

5050 Rickert Road, Crystal Lake, IL 60014, US

Mandataire

E. Blum & Co. AG

E. Blum & Co. AG Patent- und Markenanwälte VSP

Vorderberg 11, 8044 Zürich

Inventeur

Musschoot, Paul

Marengo, Illinois 60152, US

Kraus, Richard B.

Barrington, Illinois 60010, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.