Système de membrane

Brevet européen · EP1094266 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1094266
Numéro de demande
EP99121051
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 oct. 1999
Publié
25 avr. 2001
Délivré
22 sept. 2004
Radié
31 oct. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 7/00 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mai 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.05.2018

  2. 28 mai 2011

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Novagraaf International SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets → Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 28.05.2011

  3. 15 févr. 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2005

  4. 30 sept. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2004

Parties

Titulaire

European Organisation for Nuclear Research CERN

1211 Geneva 23

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

Ijspeert, Albert Jan

1219 Aire

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.