Dispositif électroluminescent d'éclairage d'un cadran

Brevet européen · EP1094373 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1094373
Numéro de demande
EP99120680
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 oct. 1999
Publié
25 avr. 2001
Délivré
28 janv. 2009
Radié
18 oct. 2019
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G04B 19/30 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2019

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 21.10.2019

  2. 10 avr. 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 10.04.2009

  3. 28 janv. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.01.2009

Parties

Titulaire

ETA SA Manufacture Horlogère Suisse

Schild-Rust-Strasse 17, 2540 Grenchen

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Kaelin, Laurent

2615 Sonvilier

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.