Zündkerze

Brevet européen · EP1094575 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1094575
Numéro de demande
EP00122635
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 oct. 2000
Publié
25 avr. 2001
Délivré
15 janv. 2003
Radié
31 oct. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01T 13/14 (2006.01)
H01T 13/39 (2006.01)
Priorité
DE 19950922 21.10.1999
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2005

  2. 31 janv. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2003

Parties

Inventeur

Adolf, Manfred

71409 Schwaikheim, DE

Niessner, Werner

71711 Steinheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.