ROLLSCHUH MIT FLEXIBLER SOHLE

Brevet européen · EP1094868 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1094868
Numéro de demande
EP99913916
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mars 1999
Publié
2 mai 2001
Délivré
15 mars 2006
Radié
15 mars 2006
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A63C 17/06 (2006.01)
A63C 17/14 (2006.01)
Priorité
US 94425 09.06.1998
Demande PCT
PCT/US1999/005791 17.03.1999
Publication PCT
WO1999/064125 16.12.1999
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 sept. 2006

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2006

  2. 15 mars 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2006

Parties

Inventeur

SVENSSON, John, E.

Vashon, WA 98070, US

MEIBOCK, Antonin, A.

Calgary, Alberta T21 1X3, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.