ROLLSCHUH MIT FLEXIBLER SOHLE
Brevet européen · EP1094868 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1094868
- Numéro de demande
- EP99913916
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 mars 1999
- Publié
- 2 mai 2001
- Délivré
- 15 mars 2006
- Radié
- 15 mars 2006
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- A63C 17/06 (2006.01)A63C 17/14 (2006.01)
- Priorité
- US 94425 09.06.1998
- Demande PCT
- PCT/US1999/005791 17.03.1999
- Publication PCT
- WO1999/064125 16.12.1999
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 sept. 2006
Modification
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2006
- 15 mars 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2006
Parties
Titulaire
Inventeur
SVENSSON, John, E.
Vashon, WA 98070, US
MEIBOCK, Antonin, A.
Calgary, Alberta T21 1X3, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.