KONTROLLIERBARE FLÜSSIGKEITSGREIFVORRICHTUNG

Brevet européen · EP1094954 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1094954
Numéro de demande
EP99957136
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 juin 1999
Publié
2 mai 2001
Délivré
15 oct. 2008
Radié
30 juin 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B25G 1/10 (2006.01)
B43K 23/008 (2006.01)
Priorité
US 100936 22.06.1998
Demande PCT
PCT/US1999/012879 08.06.1999
Publication PCT
WO1999/066781 29.12.1999
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2010

  2. 15 oct. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.10.2008

Parties

Titulaire

BIC Corporation

BIC CORPORATION

(a Connecticut Corporation) 500 Bic Drive, Milford CT 06460, US

Inventeur

CHADWICK, Barry, W.

Guilford, Connecticut 06437, US

NOWAK, Michael, T.

Simpsonville, SC 29681, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.