PROCEDE DE POLYMERISATION

Brevet européen · EP1095073 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1095073
Numéro de demande
EP99925197
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 juin 1999
Publié
2 mai 2001
Délivré
27 juil. 2005
Radié
30 juin 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08F 20/12 (2006.01)
C08F 4/80 (2006.01)
Priorité
GB 9813943 29.06.1998
Demande PCT
PCT/GB1999/001769 04.06.1999
Publication PCT
WO2000/000524 06.01.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2007

  2. 30 nov. 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2005

  3. 29 juil. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Imperial Chemical Industries PLC

20 Manchester Square, London W1U 3AN, GB

Mandataire

Bovard AG

Bovard AG Patentanwälte

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

GIBSON, Vernon, Charles

London SW7 2QA, GB

IRVINE, Derek, John

Stockton on Tees, Cleveland TS16 0HZ, GB

CAMERON, Paul, Alexander

Northallerton, North Yorkshire DL7 8XS, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.