FLÜSSIGE, HÄRTBARE HARZZUSAMMENSETZUNG

Brevet européen · EP1095113 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1095113
Numéro de demande
EP99931592
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 juil. 1999
Publié
2 mai 2001
Délivré
23 oct. 2002
Radié
23 oct. 2002
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
C09D 175/16 (2006.01)
C03C 25/10 (2006.01)
Priorité
JP 19178998 07.07.1998
Demande PCT
PCT/NL1999/000422 05.07.1999
Publication PCT
WO2000/001781 13.01.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2003

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2003

  2. 31 oct. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2002

Parties

Titulaire

DSM N.V.

Het Overloon 1, 6411 TE Heerlen, NL

JSR Corporation

JSR Building, 2-11-24,Tsukiji, Chuo-ku, Tokyo 104-8410, JP

Inventeur

TAKASE, Hideaki

Tsukuba, Ibaraki 300, JP

KOMIYA, Zen

Tsukuba, Ibaraki 305, JP

UKACHI, Takashi

Ushiku 300-12, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.