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Brevet européen · EP1095547 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1095547
Numéro de demande
EP99932856
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 juil. 1999
Publié
2 mai 2001
Délivré
2 mai 2003
Radié
31 juil. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05K 7/20 (2006.01)
Priorité
DE 19830576 08.07.1998
Demande PCT
PCT/EP1999/004820 08.07.1999
Publication PCT
WO2000/003575 20.01.2000
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 mars 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2004

  2. 15 mai 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2003

Parties

Titulaire

IROPA AG

Oberneuhofstrasse 6, 6340 Baar

Inventeur

BIRGER, Johansson

S-523 33 Ulricehamn, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.