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Brevet européen · EP1095780 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1095780
Numéro de demande
EP00309555
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 oct. 2000
Publié
2 mai 2001
Délivré
2 mai 2003
Radié
31 oct. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41J 2/175 (2006.01)
G07B 17/00 (2006.01)
Priorité
GB 9925637 29.10.1999
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mai 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.05.2010

  2. 30 juin 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hepp, Wenger & Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil SG

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2003

  3. 15 mai 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2003

Parties

Inventeur

GILES, Christopher Michael

Foster City, CA 94404, US

LAWRENCE, Anthony

Potters Bar, Hertfordshire EN6 2JN, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.