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Brevet européen · EP1095780 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1095780
- Numéro de demande
- EP00309555
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 oct. 2000
- Publié
- 2 mai 2001
- Délivré
- 2 mai 2003
- Radié
- 31 oct. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B41J 2/175 (2006.01)G07B 17/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 9925637 29.10.1999
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 mai 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.05.2010
- 30 juin 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp, Wenger & Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil SG
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2003
- 15 mai 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2003
Parties
Inventeur
GILES, Christopher Michael
Foster City, CA 94404, US
LAWRENCE, Anthony
Potters Bar, Hertfordshire EN6 2JN, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.