Verfahren zur Modifikation einer Materialoberfläche
Brevet européen · EP1095965 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1095965
- Numéro de demande
- EP00123173
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 oct. 2000
- Publié
- 2 mai 2001
- Délivré
- 9 févr. 2005
- Radié
- 9 févr. 2005
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- C08J 7/12 (2006.01)A61L 27/34 (2006.01)G02B 1/04 (2006.01)
- Priorité
- EP 99810976 27.10.1999
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 août 2005
Modification
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2005
- 15 févr. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2005
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.