Überdruckventil
Brevet européen · EP1096188 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1096188
- Numéro de demande
- EP00309304
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 oct. 2000
- Publié
- 2 mai 2001
- Délivré
- 6 juil. 2005
- Radié
- 6 juil. 2005
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- F16K 17/02 (2006.01)F16K 31/08 (2006.01)
- Priorité
- GB 9925648 29.10.1999
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 janv. 2006
Modification
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2006
- 15 juil. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2005
Parties
Inventeur
Tarazona, Antulio
Crawley, West Sussex RH11 0DN, GB
Smith, John Cambridge
Steyning, West Sussex BN44 3JX, GB
Currington, Ian
Horsham, West Sussex RH12 2LT, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.