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Brevet européen · EP1096224 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1096224
- Numéro de demande
- EP00810908
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 oct. 2000
- Publié
- 2 mai 2001
- Délivré
- 10 oct. 2007
- Radié
- 2 oct. 2020
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- G01C 15/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 19952390 29.10.1999
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 oct. 2020
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 05.10.2020
- 31 oct. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2007
Parties
Titulaire
HILTI Aktiengesellschaft
9494 Schaan, LI
Inventeur
Kousek, Heinz
6800 Feldkirch, AT
Spiegel, Armin
9442 Berneck
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.