System zur Bestimmung der räumlichen Position und/oder Lage von einem oder mehreren Objekten
Brevet européen · EP1096268 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1096268
- Numéro de demande
- EP00309377
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 oct. 2000
- Publié
- 2 mai 2001
- Délivré
- 13 déc. 2006
- Radié
- 31 oct. 2008
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01S 5/16 (2006.01)A61B 5/06 (2006.01)
- Priorité
- US 428834 28.10.1999
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.05.2009
- 13 avr. 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2007
- 29 déc. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2006
Parties
Inventeur
Kirsch, Stefan
5303 Wuerenlingen
Leis, Stephen Eldon
Waterloo, Ontario N2V 1CS, CA
Frantz, Donald Dieter
Kitchener, Ontario, CA
Schilling, Christian
5303 Weurenlingen
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.