Stapelbarer Übertragungsleitungshalter

Brevet européen · EP1096594 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1096594
Numéro de demande
EP00123671
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 oct. 2000
Publié
2 mai 2001
Délivré
12 janv. 2011
Radié
31 oct. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01P 1/00 (2006.01)
Priorité
US 430496 29.10.1999
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mai 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.05.2013

  2. 12 janv. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.01.2011

Parties

Inventeur

Paske, Jamie M.

Oak Lawn, IL 60453, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.