ORIGINALITÄTSICHERUNG FÜR EINEN BEUTEL MIT SCHIEBER
Brevet européen · EP1096868 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1096868
- Numéro de demande
- EP99932168
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 juil. 1999
- Publié
- 9 mai 2001
- Délivré
- 28 déc. 2005
- Radié
- 28 déc. 2005
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- A44B 19/26 (2006.01)B65D 33/34 (2006.01)B65D 33/25 (2006.01)
- Priorité
- US 309465 11.05.1999
- Demande PCT
- PCT/US1999/014980 01.07.1999
- Publication PCT
- WO2000/067605 16.11.2000
- Divisionnaire de
- EP04027775
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 juin 2006
Modification
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2006
- 30 déc. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2005
Parties
Inventeur
CAPPEL, Craig, E.
Pittsford, NY 14534, US
CATCHMAN, Venon, C. Deceased
US
DOBRESKI, David, V.
Fairport, NY 14450, US
THOMAS, David, J.
Pittsford, NY 14534, US
THOMAS, Toby, R.
Pittsford, NY 14424, US
MCMANUS, Michael, W.
East Rochester, NY 14450, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.