SATTELFÖRMIGER STUHL
Brevet européen · EP1096872 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1096872
- Numéro de demande
- EP99934765
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 juil. 1999
- Publié
- 9 mai 2001
- Délivré
- 23 mars 2005
- Radié
- 31 juil. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47C 7/18 (2006.01)
- Priorité
- FI 980340 U 13.07.1998
- Demande PCT
- PCT/FI1999/000621 13.07.1999
- Publication PCT
- WO2000/002470 20.01.2000
- Langue du dépôt
- finnois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 févr. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.02.2014
- 29 juil. 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Interpat Law AG, Zürcherstrasse 22, 8853 Lachen SZ
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2005
- 31 mars 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2005
Parties
Inventeur
JALKANEN, Veli-Jussi
FIN-77700 Rautalampi, FI
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.