KNOCHENSCHRAUBE

Brevet européen · EP1096891 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1096891
Numéro de demande
EP99934649
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 juil. 1999
Publié
9 mai 2001
Délivré
21 sept. 2005
Radié
8 juil. 2019
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A61B 17/86 (2006.01)
F16B 35/04 (2006.01)
Priorité
DE 19831338 13.07.1998
Demande PCT
PCT/EP1999/004845 09.07.1999
Publication PCT
WO2000/003648 27.01.2000
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2019

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 15.07.2019

  2. 25 févr. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 25.02.2016

  3. 31 oct. 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Kappelestrasse 15, 9492 Eschen, Liechtenstein

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2005

  4. 30 sept. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Sepitec Foundation

Kirchstrasse 12, Postfach 818, 9490 Vaduz, LI

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach 1772, 8027 Zürich

Inventeur

ÖSTERLE, Helmut

A-6800 Feldkirch, AT

HASLER, Guido

CH-9437 Marbach

SPIRIG, Walter

CH-9428 Platz-Walzenhausen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.