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Brevet européen · EP1097078 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1097078
- Numéro de demande
- EP99933399
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 juin 1999
- Publié
- 9 mai 2001
- Délivré
- 4 juin 2003
- Radié
- 4 juin 2003
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B62D 13/02 (2006.01)B62D 7/14 (2006.01)B60G 5/02 (2006.01)B60G 9/02 (2006.01)
- Priorité
- FI 981593 10.07.1998
- Demande PCT
- PCT/SE1999/001161 28.06.1999
- Publication PCT
- WO2000/002762 20.01.2000
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 déc. 2003
Modification
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2003
- 13 juin 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2003
Parties
Inventeur
JURMU, Risto
FIN-10420 Pohjankuru, FI
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.