HOCHENERGETISCHE TREIBSTOFFE FÜR GESCHOSSMUNITION
Brevet européen · EP1097115 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1097115
- Numéro de demande
- EP99932343
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 juil. 1999
- Publié
- 9 mai 2001
- Délivré
- 16 avr. 2003
- Radié
- 31 juil. 2004
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C06B 45/10 (2006.01)C06B 25/34 (2006.01)
- Priorité
- US 116744 16.07.1998
- Demande PCT
- PCT/US1999/015395 08.07.1999
- Publication PCT
- WO2000/003960 27.01.2000
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mars 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2005
- 15 août 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2003
- 30 avr. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2003
Parties
Inventeur
BROWN, Lisa, G.
Pulaski, VA 24301, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.