STRUCTURE DOUBLE PAROI D'UN SYSTEME DE CONDUIT DE VENTILATION

Brevet européen · EP1097296 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1097296
Numéro de demande
EP99933427
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juil. 1999
Publié
9 mai 2001
Délivré
12 mai 2004
Radié
31 juil. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F01N 1/24 (2006.01)
F16L 55/033 (2006.01)
Priorité
SE 9802490 10.07.1998
Demande PCT
PCT/SE1999/001203 02.07.1999
Publication PCT
WO2000/003129 20.01.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2007

  2. 31 août 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2004

  3. 14 mai 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Lindab AB

269 82 Bastad, SE

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

HULTBERG, Kent

S-269 42 Baastad, SE

RAANTA, Teuvo

S-312 72 Laholm, SE

LARSSON, Hans

S-252 52 Helsingborg, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.