MEUBLE COMPORTANT UN ENSEMBLE D'ELEMENTS RIGIDES ASSEMBLES

Brevet européen · EP1097308 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication: EP1097308
Numéro de demande: EP99927642
Type: Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut: Radié
Fascicule: Délivré
Déposé: 9 juil. 1999
Publié: 9 mai 2001
Délivré: 23 avr. 2003
Radié: 8 juil. 2019
Motif: Durée maximale atteinte
Classes CIB: F16B 12/08 (2006.01)
F16B 12/44 (2006.01)
A47B 3/06 (2006.01)
A47B 3/12 (2006.01)
A47B 47/04 (2006.01)
A47C 4/02 (2006.01)
A47C 23/06 (2006.01)
A47C 19/00 (2006.01)
Priorité: CH 148398 10.07.1998
CH 189398 16.09.1998
Demande PCT: PCT/CH1999/000316 09.07.1999
Publication PCT: WO2000/003147 20.01.2000
Langue du dépôt: français
Source: Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

15 juil. 2019
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 15.07.2019
26 janv. 2019
Adresse modifiée
Mandataire
ABREMA Agence Brevets et Marques, Ganguillet & Humphrey, 16, avenue du Théâtre, 1005 Lausanne → ABREMA Agence Brevets et Marques, Ganguillet, Avenue du Théâtre 16, P.O. Box 5027, 1002 Lausanne
Publié dans Swissreg le 26.01.2019
15 juil. 2003
Mandataire inscrit
Mandataire
ABREMA Agence Brevets et Marques, Ganguillet & Humphrey, 16, avenue du Théâtre, 1005 Lausanne
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2003
30 avr. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Roeslin, Bernard Philippe

24, chemin des Genevroz, 1093 La Conversion

Mandataire

Abrema agence brevets et marques, Ganguillet

ABREMA Agence Brevets et Marques, Ganguillet

Avenue du Théâtre 16 P.O. Box 5027, 1002 Lausanne

Radiée du registre

Inventeur

Roeslin, Bernard Philippe

1093 La Conversion

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.