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Brevet européen · EP1097314 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1097314
- Numéro de demande
- EP99937400
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 juil. 1999
- Publié
- 9 mai 2001
- Délivré
- 13 oct. 2004
- Radié
- 13 oct. 2004
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- F16F 9/58 (2006.01)F16F 9/02 (2006.01)B21D 24/02 (2006.01)
- Priorité
- US 121544 23.07.1998
- Demande PCT
- PCT/US1999/016647 22.07.1999
- Publication PCT
- WO2000/005517 03.02.2000
- Divisionnaire de
- EP04009657
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 avr. 2005
Modification
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2005
- 15 oct. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2004
Parties
Inventeur
KELM, Henry, J.
Litchfield, OH 44253, US
REILLY, Steve, J.
Westlake, OH 44145, US
SANTEE, Walter
Mentor, OH 44060, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.