Prothèse de cheville

Brevet européen · EP1097680 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1097680
Numéro de demande
EP00420227
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 nov. 2000
Publié
9 mai 2001
Délivré
28 sept. 2005
Radié
2 nov. 2020
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A61F 2/42 (2006.01)
Priorité
FR 9914198 05.11.1999
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Rectifié

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 9 nov. 2020

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 09.11.2020

  3. 20 août 2020

    Adresse modifiée

    Titulaire
    European Foot Platform, 34, rue Gambetta, 54000 Nancy, France → EUROPEAN FOOT PLATFORM SARL, 3 boulevard de Sébastopol, 75001 Paris, France

    Publié dans Swissreg le 20.08.2020

  4. 13 avr. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en, Brevets SA, Rue des Sors 7, 2074 Marin

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2006

  5. 30 sept. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2005

Parties

Titulaire

EUROPEAN FOOT PLATFORM SARL

3 boulevard de Sébastopol, 75001 Paris, FR

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Rue des Sors 7, 2074 Marin

Inventeur

Viladot Perice, Ramon

08022 Barcelone, ES

Dereymaeker, Greta

3050 Oud-Heverlee, BE

Diebold, Patrice François

54000 Nancy, FR

Hintermann, Beat

4125 Riehen

Preneur de licence

NEWDEAL, Société Anonyme

Parc d'Activités Garigliano 31, 38200 Vienne, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.